Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU CHANTE L OISEAU
Numéro de dépôt :
968628
Date de dépôt :
22/07/1976
Lieu de dépôt :
Bordeaux
Présentation de la marque CHATEAU CHANTE L OISEAU
Déposée le 22 juillet 1976 par monsieur Saugnac (René auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Bordeaux), la marque française « CHATEAU CHANTE L OISEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU CHANTE L OISEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 968628.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU CHANTE L OISEAU est expirée depuis le 22 juillet 1986.
Saugnac (René a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-537